7 questions-réponses sur le remboursement des séances de kiné

Je réponds à toutes les questions fréquentes sur le remboursement des séances de kiné en France, en cabinet ou à domicile : quand c’est remboursé à 100 % ?

Comment savoir ce que notre mutuelle prend en charge, quand est-ce qu’il y a des dépassements ?

Vous trouverez en fin d’articles les références sur lesquelles je m’appuie, ainsi qu’un espace commentaire au cas où vous auriez encore des questions !

♻️ Dernière mise à jour : novembre 2023.
👩‍⚖️ Déclaration de liens d’intérêts financiers : aucun en lien direct avec le sujet. Ma déclaration de liens d’intérêt complète est en mentions légales.
Rédigé par Nelly Darbois, kiné et rédatrice scientifique

Qu’est-ce qui détermine si une séance de kiné est remboursée ou non ?

Voici ce qui détermine si votre séance de kiné peut être remboursée par l’Assurance maladie et les complémentaires santé ou non :

• est-ce que vous avez ou non une ordonnance pour des séances de kiné, réalisée par un(e) médecin ou chirurgien(ne) : dans la majorité des cas aujourd’hui en France, il faut une ordonnance pour que les séances de kiné soient remboursées ;
• est-ce que vous cotisez bien à la sécurité sociale ou vous êtes ayant-droit : c’est le cas de la plupart des gens en France ;
• est-ce que vous avez une mutuelle ou la Complémentaire santé solidaire (CMU, CMU-C, ACS, Puma) : c’est aussi le cas de la plupart des gens ;
• si vous êtes en ALD, arrêt de travail, enceinte ;
• quel est votre contrat avec votre mutuelle : la plupart des contrats remboursent à 100 % les séances de kiné s’il n’y a pas de dépassement. Je vous montrerai comment vérifier ;
• est-ce que votre kiné pratique ou non des dépassements d’honoraire ou des actes hors nomenclature.

Je vais détailler ces différentes choses.

Est-ce que la sécurité sociale rembourse toujours les séances de kiné ?

Oui, la Sécurité sociale rembourse toujours les séances du kiné si :

• vous êtes bien affilié à la Sécurité sociale ;
• vous pouvez remettre votre carte vitale à votre kiné, ou à défaut lui remettre une attestation de carte vitale ;
• votre kiné est bien conventionné avec l’Assurance Maladie (c’est le cas de la majorité des kinés en France) ;
• le motif des séances de kiné fait partie des motifs ouvrant le droit au remboursement, listés dans la nomenclature des kiné (NGAP). C’est le plus souvent le cas.

Normalement votre kiné vous informe dès la première séance si jamais ces 3 conditions ne sont pas remplies.

La sécurité sociale rembourse généralement 60 % des séances de kiné. Et dans certains cas 100 % :

• si vous êtes en ALD (affection longue durée) pour le motif pour lequel vous avez besoin de séances de kiné ;
• si vous êtes bénéficiaire de la Complémentaire santé solidaire ;
• si vous êtes enceinte ou en post partum ;
• si vous êtes en arrêt de travail et que vous êtes bien couvert pour l’arrêt de travail.

Si vous êtes dans un cas où la sécurité sociale ne rembourse pas 100% des séances de kiné, votre mutuelle peut compléter.

Comment savoir si ma mutuelle rembourse le kiné ?

Pour savoir si votre mutuelle rembourse les séances de kiné, regardez votre carte de mutuelle.

Voici un exemple avec ma carte de mutuelle, à la MMA.

Il y a des colonnes : MED, SAGE, avec des pourcentages dessous. À l’arrière de votre carte de mutuelle, vous avez écrit ce que veulent dire MED (médecin généraliste et spécialiste), SAGE (Sage femme), etc.

Vous avez normalement une des colonnes qui désigne les actes réalisés par les kinésithérapeutes. C’est souvent une colonne marquée :

• AUXM (pour auxiliaire médicaux)
• AMMK (pour masseurs-kinésithérapeutes)
• EXTE (pour soins externes)

Une fois que vous avez repéré quelle colonne parle des soins de kiné (sur la mienne c’est EXTE), regardez le pourcentage indiqué.

C’est souvent 100 %. Cela veut dire que votre mutuelle complètera tout le montant des séances de kiné non prises en charge par la sécurité sociale, si votre kiné ne fait pas de dépassement.

Tout le montant moins la franchise que vous devez payer de votre poche : elle est de 0,5 centimes par séance, et elle est plafonnée dans tous les cas à 50 euros par an maximum.

• Si le montant est inférieur à 100 % : ça veut dire qu’il y aura un reste à votre charge.

• Si le montant est supérieur à 100 % : ça veut dire que vous pourrez être remboursé en partie ou en totalité même en cas de dépassement.

Vous ne trouvez pas cette infos sur votre carte, vous avez un doute ? Appelez-votre mutuelle pour leur demander.

Comment savoir si le kiné va être remboursé à 100 % ?

Normalement, je vous ai donné toutes les infos pour savoir si vos séances de kiné en cabinet ou à domicile vont être remboursées à 100 %.

Si vous avez encore un doute, le plus simple est de demander à votre kiné avant votre première séance si les séances seront bien remboursées à 100 % dans votre cas.

Les kinés sont tenus d’informer les patient(e)s avant les séances s’il y a des choses que les patient(e)s devront payer de leur poche, sans remboursement possible.

Est-ce que le LPG et le cellu m6 chez les kinés sont remboursés ?

Très souvent, les machines de type LPG ou cellu M6 sont utilisées à des fins esthétiques ou de confort (bien que ces notions soient subjectives, je suis d’accord). Et donc n’ouvrent en théorie pas le droit à la prise en charge sécu/mutuelle.

Les kinés qui utilisent ces dispositifs peuvent avoir différentes façons de facturer les séances de kiné :

1. certains font tout passer en remboursement sécu + mutuelle ;
2. certains pratiquent des dépassements / actes hors nomenclature, avec une partie prise en charge par la sécu / les mutuelles, et une partie de la poche du patient (bien que ces pratiques soient généralement non réglementaires) ;
3. d’autres ne permettent pas la prise en charge sécu / mutuelle du tout, etvous devez donc tout payer de votre poche.

Le seul moyen de savoir comment votre kiné facture les séances réalisées avec des dispositifs de type LPG et celu M6 est donc de lui demander concrètement si tout sera pris en chagre dans votre cas, ou s’il y aura un d’apssement.

Normalement, s’il y a quelque chose à payer de votre poche, votre kiné doit vous faire un devis (si la somme dépasse 70 euros), ou dans tous les cas, vous informer à l’oral.

Que faire si mes séances de kiné n’ont pas été remboursées ?

Il faut déjà que vous regardiez quels montants n’ont pas été remboursés :

• la part sécu ? Dans ce cas, si vous êtes sûr d’avoir vos droits ouverts, contactez votre kiné et votre caisse primaire d’assurance maladie pour vérifier qu’il n’y ait pas d’erreur
• La part mutuelle ? Dans ce cas, contactez votre mutuelle.
• Le dépassement ? Dans ce cas, si votre kiné ne vous avait pas averti du dépassement, vous pouvez le ou la contacter, pour trouver un arrangement à l’amiable (votre kiné étant censé vous informer à l’avance du dépassement ou du non remboursement par la sécu et les mutuelles).

Pourquoi je ne paie parfois rien chez le kiné ?

À ma connaissance (et c’était mon cas) de plus en plus de kiné en France pratiquent le tiers-payant généralisé.

Ça veut dire que vous n’avez rien à payer : les Caisses primaire d’assurance maladie (= sécurité sociale) et les mutuelles paient directement votre kiné.

Seule la franchise médicale reste à votre charge (de 0,50 cents par séances de kiné, dans la limite de 50 euros max/an). Elle est retenue sur vos remboursement de prestations mais ne nécessite pas d’être directelent réglée de votre part.

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Je pense avoir fait le tour du sujet ! Si vous avez des remarques, des questions, rendez-vous en commentaire, je réponds toujours 🙂.