NGAP kiné – Cotation ngap kiné 2023 – Comment bien coter

Des milliers de kinés libéraux en France s’interrogent chaque semaine sur la cotation NGAP à appliquer pour facturer des actes.

Parfois, il suffit de jeter un coup d’œil à la nomenclature ou à son logiciel kiné pour rapidement trouver comment bien coter.

Parfois, plusieurs interprétations sont possibles.

Cette page est un document de synthèse qui répond aux questions que se posent le plus les kinés sur la NGAP en 2023.

Pour y répondre, je me base sur :

• mon expérience de kiné depuis 2009, libéral depuis 2019 ;
• les questions-réponses sur les cotations sur les groupes Facebook/Whats’app de kiné ;
• ma lecture des documents officiels les plus à jour fournis par la CPAM.

Vous pourrez aussi télécharger gratuitement en PDF un document récapitulatif sur les actes de la NGAP sur lesquels on se pose le plus de questions.

👉🏿 Mon but en rédigeant cet article ? Vous faire gagner du temps afin que vous utilisiez ce dernier à faire des choses plus utiles qu’essayer de comprendre la bureaucratie française !

Un exemple de choses plus utiles : donner de son temps ou de son argent à des organismes efficaces ; œuvrer pour l’instauration du RIC Constituant en France.

Des questions auxquelles je n’ai pas répondu ? Des remarques ? Laissez-les en commentaire, j’y répondrai avec plaisir. Et votre expérience pourra profiter à d’autres.

♻️ Dernière mise à jour : septembre 2023
Liens d’intérêt avec le sujet : aucun. Déclaration complète en mentions légales.
Rédigé par Nelly Darbois, kiné et rédactrice scientifique

Qu’est-ce que la nomenclature (NGAP) des kinés et pourquoi l’utiliser ?

En activité conventionné de kiné en libéral en France, vous devez coter vos bilans et actes en respectant les règles fixées par l’Assurance maladie (Ameli). C’est le cas depuis les années 2000.

Cela permet de recevoir un paiement par l’Assurance maladie et les complémentaires santé si vous pratiquez le tiers payant généralisé.

Si vous ne faites pas le tiers-payant, cela permet à votre patientèle d’être remboursée par la sécurité sociale et les mutuelles de son avance de frais.

Ces prises en charge par la sécu et les mutuelles sont possibles uniquement si les patient-es disposent d’une ordonnance de séances de kiné réalisée par un médecin. Sauf pour quelques pathologies pour lesquelles l’accès direct aux kinés est possible.

Un document récapitule ces règles, c’est la Nomenclature générale des actes professionnels (NGAP).

Ce document est destiné aux kinés mais aussi à d’autres professions de santé (médecins, dentistes, autres auxiliaires médicaux).

Seule une partie de ce document est à prendre en compte pour les kinés. C’est le titre XIV : actes de rééducation et de réadaptation fonctionnelle.

Utilisez la dernière version de la NGAP, titre XIV, pour savoir comment facturer vos actes.

Quelle source fiable et à jour pour bien coter ?

Nous allons voir quelles sont les sources d’information les plus fiables pour coter correctement.

La source principale : NGAP de l’Assurance maladie

Le site officiel de l’Assurance maladie a une page dédiée à la NGAP, ici. Cette page est mise à jour plusieurs fois par an.

Vous y trouverez en téléchargement un PDF avec la dernière version de la NGAP (tout en bas, dans Documents utiles).

Par exemple, au 17 avril 2022, il s’agit d’une version du 1er avril 2022.

Dans le document en PDF téléchargez, allez directement à la partie “actes de rééducation” (en faisant ctrl+F sur un ordinateur ou en utilisant l’option rechercher sur un smartphone).

Rassurez-vous tout de même : la NGAP ne change pas radicalement tous les mois. Tout au plus 1 ou 2 actes / an sont modifiés.

De plus, votre logiciel de télétransmission kiné est censé prendre en compte chacune des modifications de la NGAP dès son entrée en vigueur.

Dans la pratique, il y a parfois cependant un décalage de quelques semaines. D’où l’intérêt de se référer à des sources fiables et primaires.

⚠️ En tapant des mots clés tels que “ngap kiné” ou “cotation ngap kiné 2023”, vous pourrez tomber sur des documents datant d’il y a plusieurs années.

Certains sur des sites de l’Assurance maladie, des Ordres départementaux des kinés ou encore des URPS.

Je vous déconseille de vous en servir car il y a de fortes chances que les informations disponibles dessus ne soient pas à jour.

Quelques exemples ici ou là.

Procurez-vous la dernière version de la NGAP sur le site de l’Assurance maladie (lien direct en fin d’article).

Les nouvelles cotations kiné 2023 : avenant 7

Mi-juillet 2023, un nouvel avenant a été publié : l’avenant 7.

Il modifie donc un peu la façon de côter les actes des kinés libéraux.

Ces nouvelles cotations seront appliquées à compter de janvier 2024 : donc, jusque là, cela ne change rien !

Certains des actes seront (un peu) revalorisés.

Voici ces modifications :

La lettre clé des actes kinés sera revalorisée de 3 %. Actuellement, la lettre clé est de 2,15, elle passera à 2,21 € (et 2,43€ dans les départements d’outre mer dont la Mayotte). Cela veut dire qu’on multiplie le coefficient de chaque acte par 2,15 pour savoir comment le facturer.

Par exemple, un acte au coefficient de 7,5 : 2,15*7,5= 16,13 €

À partir de janvier 2024, on fera 7,5*2,21=16,61 €

Création d’un AMK 16 pour l’enfant en situation de polyhandicap (comme en cas de paralysie cérébrale)

Le coefficient des actes de balnéothérapie gagne +0,5

Les indémnités de déplacements pour les patients vus en kiné à domicile passent toutes à 4 € (conte 2,5€ pour certaines actuellement).

Le 1er juillet 2025, il y aura encore du nouveau (il ne faut pas être pressé 😉 ):

Les actes cotés AMS 7,5 (= les plus fréquents) passeront à 8,1 puis à 8,4 en juillet 2027

Enfin, en juillet 2016 :

Les actes cotés AMS 9,5 passeront AMS 9,8

Source : ameli.fr

Il y a aussi création de nouveaux actes et suppression d’anciens (comme le controversé AMK 6), je mettrai à jour le tableau ci-dessous en temps et en heure 🙂

Il y aura aussi du nouveau dans la façon de nommer les actes, avec par exemple la DRA pour Rééducation pour déviation du rachis ou AM pour rééducation des amputations, parmis d’autres joyeusetés !

En savoir plus sur l’avenant 7 pour les kinés.

Quelle cotation et tarif selon le type d’acte ?

Ci-dessous, je liste les tarifs et cotations au sujet desquelles les kinés s’interrogent le plus.

⚠️ N’oubliez pas que ce n’est pas ce qui est écrit sur l’ordonnance qui détermine la cotation à appliquer, mais bien votre bilan.

Attention cependant s’il y a une trop grande différence entre ce que mentionne l’ordonnance et ce que vous pratiquez. Deux exemples pour y voir plus clair.

Exemple 1 : l’ordonnance mentionne “séances de rééducation d’un membre inférieur“. Il s’agit d’une personne fraîchement opérée d’une PTG, mais qui est aussi gênée par une gonarthrose fémoro-tibiale de l’autre côté, que vous traitez.

Dans ce cas, certains kinés refont faire une ordonnance au médecin traitant mentionnant “bilan et rééducation des deux membres inférieurs“. Sans ça, il semble plus logique dans l’optique de la NGAP de coter pour un seul membre inférieur.

Ce que je fais d’ailleurs pour éviter de faire perdre du temps à tout le monde, même si cela est en notre défaveur.

Exemple 2 : sur l’ordonnance, il est écrit “séance de kinésithérapie respiratoire“. Mais quand vous voyez la personne, âgée de 75 ans, elle n’a pas besoin de kiné respi spécifique mais plutôt d’un reconditionnement physique général afin de retrouver ses capacités fonctionnelles et de prévenir son risque de chute.

Dans ce cas, vous pouvez coter “Rééducation analytique et globale, musculo-articulaire des deux membres inférieurs, de la posture, de l’équilibre et de la coordination chez le sujet âgé”, AMK ou AMC 8,5.

Cotation bilan kiné (BDK) : liste

Il y a plusieurs types de bilan qu’il est possible de facturer. Dans la pratique, voici les 2 seules cotations que j’utilise pour les bilans :

Type d’acte kiné	Coefficient du bilan dans la NGAP	Tarif (euros)
Bilan neuro	10,8	23,22
Bilan pour toute pathologie non neurologique	10,7	23

Les bilans peuvent être facturés dès la première séance, même si vous ne prévoyez de faire qu’une seule séance. (Depuis l’avenant 5.)

Cotation des actes kiné : liste

J’ai récapitulé dans le tableau ci-dessous les coefficients et tarifs des actes sur lesquels les kinés se posent le plus de questions.

Type d’acte kiné	Coefficient de l’acte dans la nomenclature	Tarif de l’acte
Cotation kiné Parkinson	10	21,5 euros
Cotation domicile kiné / déplacement	Comme au cabinet. En plus : IFD + IK (si applicable). Voir ici	IFD : 2,5 ou 4 euros IK selon distance
Cotation kiné test antigénique	8,8 au cabinet 10,9 au domicile	18,92 euros 23,45 euros
Cotation kiné respiratoire	8,5 Deux exceptions : BPCO et mucoviscidose	18,28 euros
Cotation kiné BPCO	20 (en groupe) ou 28 (individuel). Durée 1h30	43 euros 60,2 euros
Cotation kiné mucoviscidose	10	21,5 euros
Cotation kiné fibromyalgie	9,5	20,43 euros
Cotation rééducation périnéale	8,5	18,28 euros
Cotation test PCR kiné	4,54 en cabinet 6,15 à domicile	9,76 euros 13,22 euros
Cotation kiné drainage lymphatique (DLM)	8 pour un membre 9,5 pour deux membres 15,5 si rééducation de l’épaule et bandage associés (durée : 60 min)	17,2 euros 19,35 euros 32,6 euros
Cotation balnéo kiné	Comme en séance normale +1,2 en bassin +2,2 en piscine	2,58 euros 4,73 euros
Cotation kiné cicatrice	7,5 (1 membre) 9,5 (plusieurs membres)	16,13 euros 20,43 euros
Cotation rééducation à la marche kiné	6	12,9 euros
Cotation kiné IMC / paralysie cérébrale	11	23,65 euros
Cotation kiné vestibulaire	8	17,2 euros
Cotation massage cicatrice kiné	7,5 (1 membre) 9,5 (plusieurs membres) Certains côtent en HN/hors convention	16,13 euros 20,43 euros
Cotation test de marche 6 minutes (TM6)	Bilan 10,7 Si pas première séance : coter en fonction de la patho pour laquelle consulte la personne	23 €

Vous aurez remarqué : ce tableau ne mentionne pas de lettre clé. La lettre clé est en général automatiquement rentrée par votre logiciel kiné : AMK, AMS ou AMC.

Cela n’a guère d’importance car le tarif de toutes ces lettres clés est le même en métropole : 2 euros 15 x le coefficient de l’acte.

NGAP kiné PDF

Vous êtes plusieurs à me l’avoir demandé : voici le récapitulatif des actes kinés sur lesquels on se pose le plus de questions de cotation, au format PDF, pour ne pas être obligé d’aller chercher l’info sur Google, Facebook ou dans votre logiciel kiné à chaque fois 🙂

Si vous souhaitez simplement télécharger ce PDF sans accéder aux autres ressources, c’est ici:

Vous pouvez télécharger ce PDF et de nombreux autres contenus exclusifs dédiés aux kinés, disponibles sur les autres pages du site :

Un monde sans NGAP kiné : possible ? Pertinent ? Comment ?

Je n’ai jamais rencontré de kiné pleinement satisfait de la façon dont s’organise la facturation des actes en libéral.

C’est un motif fréquent de plaintes, pour différentes raisons :

• les coefficients des actes sont mal choisis, injustes, illogiques ;
• il y a trop d’actes et de coefficients pour qu’on arrive à s’y retrouver ;
• la classification de la NGAP ne reflète pas la pratique kiné actuelle ;
• la NGAP change trop souvent, c’est dur de suivre toutes ses modifications ;
• ce sont des bureaucrates qui décident à la place des professionnels du terrain ;
• la lettre clé est insuffisamment revalorisée, notamment par rapport à l’inflation ;
• le système de facturation à l’acte est inefficient ;
• etc.

Je suis d’accord avec pas mal de ces affirmations 🙂.

Et je crois qu’elles sont partagées par de nombreuses autres professions de santé. Avec en premier lieu la profession infirmière : jetez un coup d’œil à nomenclature des IDE en libérale pour en avoir la preuve !

Comment alors en tant que kiné avoir l’espoir que les choses changent ? Et surtout, s’impliquer à moindre coût pour instaurer ce changement ? Plusieurs pistes sont possibles.

Celle que j’ai choisi car elle me semble plus efficiente que toutes les autres : participer à l’instauration du RIC Constituant en France. Je vous en dis plus ici : 👉 améliorer la reconnaissance des professionnels de santé.

Qu’est-ce que je risque si je cote mal ?

Si l’Assurance maladie se rend compte que vous avez coté de manière inappropriée, elle peut vous demander de rembourser la différence entre ce que vous avez reçu et ce que vous auriez du recevoir (si vous avez surcoté).

C’est ce qu’on appelle un indu de l’Assurance maladie.

Les indus peuvent être demandés jusqu’à 3 ans après la facturation de l’acte en cas d’erreur et 5 ans en cas de fraude.

Comment l’assurance maladie peut s’apercevoir d’une erreur de cotation ? À ma connaissance, dans 2 cas de figure :

• lors de contrôles inopinés à votre encontre, motivés par le hasard, ou parce que vous cotez de manière très différente que les kinés type de votre localité ;
• lors d’un contrôle réalisé auprès d’un de vos patients. C’est le cas surtout pour les personnes en affection longue durée (ALD), par exemple chez les enfants porteurs de paralysie cérébrale ou de trisomie 21.
  
  Pris en charge souvent en CAMSP en parallèle du libéral, leurs familles ont parfois des contrôles de la sécu pour vérifier s’ils sont “dans les clous”.

En cas d’erreur de cotation, si vous avez surcoté, l’Assurance maladie peut vous demander de rembourser l’excédent perçu dans les 3 années qui suivent la facturation des actes. Cela s’appelle un indu.

…

FAQ

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1. trouver un bon logiciel kiné pour télétransmettre et coter ou pour faire sa comptabilité de kiné ;
2. créer son site internet de kiné ;
3. bien choisir sa rcp kiné ;
4. les meilleures formations en ligne pour kiné ;
5. s’engager dans l’humanitaire comme kiné ;
6. ce que les kinés peuvent prescrire.

SOURCES

Articles 13 et 13.1 des dispositions générales de la NGAP générale (ici pour a version toujours mise à jour)

Convention nationale des MK et ses avenants : là

Groupes Facebook d’entraide entre kinés si vous avez des doutes sur une prescription :

• Les kikikadom (réservé aux kinés qui ne font que des domiciles) : ici
• Superkiné cotation conseils : ici

Blog FFMKR ici

Avenant 7 ici