Voici des exemples réels et commentés d’ordonnances de kiné type, après un bref rappel législatif. Vous trouverez également un tableau récapitulatif des mentions à faire figurer sur l’ordonnance pour des séances de kiné selon les pathologies.
Enfin, vous pourrez télécharger gratuitement un document PDF récapitulatif, pour l’avoir toujours sous la main !
Les kinésithérapeutes exercent sous prescription médicale, afin que les patient-es puissent bénéficier d’un remboursement des séances de kiné.
(Edit novembre 2021 puis septembre 2023 : Les choses sont en train de changer avec l’accès direct en kinésithérapie.) L’ordonnance est aussi utile pour les kinés pour mieux connaître le patient et ses antécédents.
Que faut-il légalement faire figurer sur une ordonnance pour un mkde (masseur-kinésithérapeute diplômé d’état, alias kiné) ?
Et qu’est-il intéressant de faire figurer pour faciliter le bilan puis la prise en charge kiné ?
Dernière mise à jour : 2 mars 2025
Liens d’intérêt financier avec le sujet : aucun. Déclaration d’intérêts complète en mentions légales. Rédigé par Nelly Darbois, kiné et rédactrice scientifique
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Sommaire
Ordonnance en kinésithérapie type : ce qui disent les textes
Je reviens d’abord sur les informations administratives obligatoires. Puis sur le contenu à proprement parlé du motif de prescription kiné.
Informations administratives obligatoires
Les ordonnances pour des séances de kiné doivent bien sûr contenir les éléments habituels de toute ordonnance :
- la date de rédaction ;
- nom, adresse et qualité du médecin ;
- numéro FINESS et ADELI ;
- numéro de téléphone ;
- nom, prénom, âge, sexe, date de naissance du patient, et taille et poids si patient de moins de 14 ans ;
- signature du médecin.
Pour les patients en affection longue durée, une ordonnance bizone doit être utilisée si le motif des séances de kiné est en lien avec l’ALD.
La mention accident du travail ou maladie professionnelle doit également figurer sur l’ordonnance le cas échéant.
La mention « urgent, y compris nuit et week-end » doit figurer si l’état du patient nécessite une intervention du kiné le week-end ou de nuit (cas très rares, les patients nécessitant ce type de soin étant généralement en établissement où interviennent des kinés salariés).
Les kinésithérapeutes peuvent pratiquer les téléconsultations même si ce n’est pas précisé sur l’ordonnance.
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Contenu de la prescription
Mais qu’en est-il concernant le contenu à proprement parlé de la prescription ? Entre 1962 et 2000, les kinésithérapeutes pouvaient exercer uniquement sous prescription qualitative et quantitative du médecin.
Le médecin devait donc prescrire le nombre de séance et les techniques à utiliser par le kiné. [Arrêté du 6 janvier 1962]
Mais l’arrêté du 22 février 2000 a changé les choses. Il dit : « A l’article 4 de l’arrêté du 6 janvier 1962 (prescription qualitative et quantitative médicale des actes pouvant être pratiqués par les masseurs kinésithérapeutes) les mots QUALITATIVE et QUANTITATIVE sont supprimés« .
Autrement dit, depuis 2000, les médecins n’ont plus besoin d’indiquer le nombre de séances et les techniques à utiliser par les kinés.
Mentionner le nombre de séance devient vraiment caduque
De plus, la loi Rist parue en avril 2021 vient rendre véritablement caduque la mention du nombre de séance ou de la durée de la prise en charge par les médecins.
Elle modifie le Code de la santé publique et permet la chose suivante :
Lorsqu’il agit dans un but thérapeutique, le masseur-kinésithérapeute pratique son art sur prescription médicale et peut adapter, sauf indication contraire du médecin, dans le cadre d’un renouvellement, les prescriptions médicales initiales d’actes de masso-kinésithérapie datant de moins d’un an.
Article L4321-1 du Code de la santé publique, modifié par la loi Rist d’avril 2021
Bien que ce texte puisse être sujet à interprétations, en attente d’éventuelle jurisprudence à ce sujet, il peut être interprété de la manière suivante : les kinésithérapeutes peuvent pratiquer autant de séances que nécessaire durant un an (sauf pathologie nécessitant une DAP pour un nombre de séance supérieur à celui fixé nationalement par l’HAS).
J’en dis plus à ce sujet dans mon article consacré à l’avenant 7 des kinés.
N’oublions pas également que les kinés peuvent aussi pratiquer sans prescription médicale dans certains cas. En France comme dans de nombreux autres pays.
L’ordonnance doit donc simplement mentionner :
- la réalisation d’un bilan diagnostic par un kinésithérapeute, ou ;
- la réalisation de séances de kinésithérapie, avec l’indication médicale (pathologie, accident, intervention chirurgicale, gène fonctionnelle…).
Exemples d’ordonnance de kiné type pour différentes pathologies
Sur la base des centaines d’ordonnance prescrites par des médecins généralistes et spécialistes que j’ai eu entre les mains ces 10 dernières années, j’ai listé les éléments qu’il est pertinent et aidant de retrouver, et ceux qui sont souvent inutiles voire qui desservent la prise en charge.
Des illustrations concrètes sont ensuite données avec des exemples d’ordonnance type pour différentes prises en charge kiné en libéral chez l’adulte et l’enfant.
Ce qu’il vaut mieux mettre sur l’ordonnance de kiné
Voici les éléments qu’il est appréciable de trouver par les kinés sur la prescription du médecin généraliste ou spécialiste.
Le motif des séances de kiné ✅
Quelle est la pathologie, l’intervention ou le déficit identifié par le médecin qui nécessite la prise en charge kiné, et sa date de survenue ?
Exemples : BPCO, chutes à répétition, PTH, douleur, difficultés à se déplacer en extérieur, paralysie cérébrale, etc.
Quelles sont les contre-indications éventuelles surtout en post-opératoire (appui, amplitude de mobilisation) ?
Cependant, il ne vaut mieux pas mentionner le diagnostic médical précis sur l’ordonnance pour des raisons de secret médical.
En effet, les prescriptions sont scannées par les kinésithérapeutes et systématiquement et obligatoirement envoyées à la caisse de sécurité sociale du patient.
Ce dernier n’a pas forcément envie que sa caisse soit au courant du diagnostic médical précis.
Mieux vaut donc rester peu précis sur l’ordonnance de séances de kiné et joindre sur un courrier ou mail séparé et confidentiel le diagnostic précis.
Quelques exemples de motifs généraux respectant le secret médical :
- rééducation du membre inférieur ;
- reconditionnement général ;
- rééducation respiratoire ;
- rééducation neuromotrice ;
- mon préféré : bilan et séances de kinésithérapie en découlant.
Les antécédents du patient ✅
Éventuellement, mentionner les antécédents du patient pouvant interférer avec la prise en charge kiné (exemples : hypotension orthostatique, phlébite, insuffisance cardiaque, etc.).
Pour des raisons de secret médical, mieux vaut les faire figurer également sur un document séparé.
Kinésithérapie à domicile, dimanche, jours fériés ✅
La mention « kinésithérapie à domicile » peut figurer sur l’ordonnance, si le patient n’est pas en mesure de se déplacer en cabinet. Ou si des séances à domicile sont plus pertinentes.
Elle peut figurer sur l’ordonnance pour que le déplacement de 2,5 à 4 euros et les indemnités kilométriques éventuelles soient prises en charge par l’assurance maladie et les mutuelles.
Ceci dit, cela reste facultatif : les kinés peuvent pratiquer à domicile sans cette mention « à domicile ». Édit de mars 2025 : il y a cependant quelques nuances depuis un arrêt de la Cour de Cassation, je développe le sujet dans l’ebook : Développer la patientèle de kiné à domicile qui VOUS correspond.
L’avenant 7 confirme clairement que cette mention est facultative pour pouvoir facturer le déplacement.
Si les soins doivent potentiellement être réalisés les dimanches ou jours fériés, cette mention « dimanche et jours fériés si nécessaire » doit forcément figurer. Cela permettra au kiné de facturer la majoration applicable.
La prise en charge par l’assurance maladie et les complémentaires santé pourra être totale.
Prescription relative au traitement de l’ALD ✅
Le cas échéant, la mention « prescription relative au traitement de l’affection longue durée » doit être écrite.
Il faut utiliser une ordonnance bizone adaptée, pour que le patient soit pris en charge à 100 % par l’assurance maladie via le tiers-payant. Mettre simplement « en ALD » ne suffit théoriquement pas.
Durée maximale de validité ?
Dans certains cas, je trouve pertinent d’indiquer une durée maximale de validité de l’ordonnance.
Par exemple, dans le cas de patients très demandeurs de séances de kiné et peu dans une optique d’améliorer de manière active et autonome leur santé (exemple : 3 mois dans le cas d’une lombalgie chronique).
Cela peut encourager le patient à être dans une dynamique plus active et permet au kinésithérapeute de plus facilement encourager l’autonomie et l’indépendance du patient dans sa prise en charge qu’avec une ordonnance sans durée de validité, valable de manière illimitée.
Et souvent d’ailleurs tout de même reconduite d’année en année par les médecins généralistes ou spécialistes.
Depuis la mise en place de l’avenant 7, les kinés peuvent renouveler eux-même les ordonnances qui ont une durée limitée (mois ou nombre de séance), dans la limite d’un an à la date de la première prescription médicale.
Ce qu’il vaut mieux éviter de mettre sur l’ordonnance de kiné
Voici à l’inverse les éléments qui sont souvent inutiles, voire parfois néfastes, lorsqu’ils figurent sur l’ordonnance de séances de kiné.
Le nombre de séances ❌
En fonction du bilan kiné réalisé, et de la façon dont le patient arrive à se prendre en charge par lui même et de ses objectifs, le nombre de séances nécessaire peut varier du simple au quintuple voire plus pour un même motif de prescription.
Les kinésithérapeutes qui voient longuement et régulièrement les patients sont probablement plus à même de déterminer le nombre de séances nécessaires.
Ce nombre peut d’ailleurs évoluer en fonction de l’évolution de la rééducation et d’autres facteurs (décompensation cardiaque ou nouvelle chute en cours de prise en charge par exemple).
De plus, il est délicat pour un kiné de réaliser moins de séances que celles prescrites par le médecin, car le patient peut considérer comme un dû le nombre de séances prescrites.
Les techniques de kinésithérapie à appliquer ❌
Il est préférable de ne pas orienter déjà un patient dans un type de prise en charge très spécifique, avant même qu’un bilan kiné soit réalisé.
Par exemple, il faut éviter de mentionner : travail postural, massage, physiothérapie, ultrasons (voir mon article sur les ultrasons en kinésithérapie), apprentissage du relevé du sol, travail de la marche et de l’équilibre, étirement, drainage lymphatique manuel, etc.
Les kinésithérapeutes déterminent eux-même les techniques pertinentes, en lien avec le bilan kiné et les objectifs du patient, ainsi que les possibilités matérielles du cabinet ou du domicile.
Un patient qui voit écrit « massage » sur la prescription du médecin peut considérer cela comme un dû et s’attendre à une prise en charge orientée sur le confort, ou croire à tort que le massage à des vertus thérapeutiques.
Le kinésithérapeute qui ne pratique pas ou peu de massage, en vertu des recommandations internationales et des données de la science, sera en porte à faux.
La mention des techniques à utiliser n’apporte pas d’éclairage au kiné, contrairement à la mention des pathologies ou des gènes fonctionnelles décrites par le patient et sa famille.
👉 Voir ce que je pense du massage en kinésithérapie.
La fréquence des séances ❌
Exemple : 3 fois par semaine, 1 fois par semaine.
Là encore, les kinésithérapeutes déterminent directement avec les patients, en fonction des objectifs établis en début de prise en charge et pouvant évoluer à tout moment, la fréquence idéale.
Cette fréquence évolue en général dans le temps.
Les kinés peuvent de toute façon depuis l’application du décret de l’avenant 7 de la nomenclature kiné directement renouveler les ordonnances limiées.
Ordonnance kiné type PDF
Vous pouvez télécharger gratuitement un document de synthèse de cet article, pour l’avoir toujours sous la main :
Exemples d’ordonnances de kiné type commentées
Ordonnance de kiné type en pédiatrie pour un bébé atteint de paralysie cérébrale
Le patient et sa famille débutent les séances sans attentes particulières induites par la prescription et peuvent ainsi voir directement avec le kiné ce qui sera le plus pertinent au regard des objectifs déterminés ensemble.
L’ordonnance ne mentionne pas la pathologie du patient, mais un courrier annexe détaillé était joint pour explique la pathologie et les antécédents du patient.
Le médecin a bien utilisé une ordonnance bizone pour faciliter le tiers payant et la prise en charge à 100% par l’assurance maladie.
Il a également bien ajouté la mention « à domicile » puisque cela était nécessaire dans ce contexte.
Ordonnance de kiné type en gériatrie
Il s’agit aussi bien d’une ordonnance bizone, et la mention domicile est bien précisée, ce qui est important pour cette personne âgée ne pouvant plus se déplacer.
En revanche, l’ordonnance mentionne des techniques de kinésithérapie telles que le massage ou la physiothérapie.
Le patient peut ainsi à juste titre s’attendre à bénéficier de massage, même si ce n’est pas pertinent pour sa pathologie, ce qui est souvent le cas en gériatrie où l’importance est surtout de préserver les capacités fonctionnelles et d’encourager des séances actives plutôt que passives.
Idéalement, le médecin aurait simplement pu faire figurer « rééducation dans un contexte de perte d’autonomie ».
Ordonnance de kiné type pour des pathologies respiratoires
Or, pour ce patient très souvent alité, les séances consistent la majeure partie du temps à encourager sa mobilisation active.
Il ne s’agit pas à proprement parlé d’un drainage bronchique, et le patient et sa famille peuvent être surpris que les séances ressemblent plus à du ré-entraînement à l’effort et de l’entretien des capacités fonctionnelles qu’à des séances se focalisant sur les poumons et la ventilation.
Sur cette ordonnance, la simple mention de la pathologie aurait suffi, plutôt de manière évasive pour respecter le secret médical (par exemple : pathologie respiratoire).
Le nombre de séances (3 ou plus) n’est pas utile puisque le kiné saura déterminer en temps réel les besoins du patient tout au long de l’année.
Exemple d’ordonnance de kiné type en orthopédie
En revanche, la mention des techniques à utiliser est dispensable, tout comme le nombre et la fréquence des séances.
Le médecin a cette fois encore bien pensé à mentionner l’ALD et la mention « à domicile » pour cette personne qui ne peut pas se déplacer en extérieur. Pour cette ordonnance, la seule mention du diagnostic aurait suffit.
Tableau récapitulatif : quoi mentionner sur l’ordonnance kiné selon la pathologie
Vous trouverez dans ce tableau la mention que je recommande d’indiquer sur l’ordonnance kiné selon la pathologie ou le problème rencontré par le patient.
| Pathologie, problème | Ce qu’il faut mettre sur l’ordonnance |
|---|---|
| Perte d’autonomie, chutes, difficultés à se déplacer, à faire les transferts (se lever du lit, d’une chaise). Quelque soit l’âge | Bilan et rééducation pour perte d’autonomie Bilan et rééducation pour troubles de l’équilibre |
| Douleur, fracture, entorse, problème, œdème, gène à un membre (bras, jambe) ou au tronc (ventre, dos, thorax, tête, etc.). Amputation | Bilan et rééducation du membre inférieur Bilan et rééducation du membre supérieur Bilan et rééducation du tronc |
| Douleur, fracture, entorse, problème, gène à plusieurs membres et/ou au tronc et à un membre. Amputations. Fibromyalgie | Bilan et rééducation des 2 membres supérieurs Bilan et rééducation des 2 membres inférieurs Bilan et rééducation du tronc et d’un membre |
| Problème neurologique (AVC, Parkinson, paralysie cérébrale, paraplégie, tétraparésie de réanimation, myopathie, atteinte nerveuse périphérique, SEP, etc.) | Bilan et rééducation dans un contexte neurologique |
| Problème respiratoire aigu ou chronique (BPCO, mucoviscidose, DDN, cancer, bronchiolite) | Bilan et rééducation pour une pathologie respiratoire |
| Problème vestibulaire, vertiges | Bilan et rééducation vestibulaire |
| Problème de continence | Bilan et rééducation de la sphère pelvienne |
| Soins palliatifs | Bilan et rééducation dans un contexte palliatif |
| Obésité, pathologie cardiaque aiguë ou chronique, altération de l’état général post-opératoire | Bilan et rééducation pour reconditionnement physique général |
| Paralysie faciale | Bilan et rééducation maxilo-faciale |
| Brûlures | Bilan et rééducation dans un contexte de brûlures |
Pourquoi les médecins indiquent souvent le nombre de séances sur les ordonnances de kiné ?
Les 3 spécialités médicales qui ont le plus de poids dans le total des prescriptions de séances de kiné sont :
- les généralistes (75 %) ;
- les chirurgiens orthopédistes (7,5 %) ;
- les rhumatologues (4 %).
Les médecins généralistes prescrivent de plus en plus souvent des séances de kiné.
La part de prescription en kinésithérapie sur l’ensemble de leur activité de prescription (médicaments, examens, autres professionnels de santé) est passée de 5,2% à 8,1% entre 1987 et 2007.
A l’inverse, les rhumatologues prescrivent plus souvent des séances de kinésithérapie lors de leur activité de prescription, mais elle est en diminution.
Plusieurs explications peuvent être données quant au fait que les médecins indiquent souvent un nombre et une fréquence de séances :
- une méconnaissance de la réglementation actuelle : certains médecins peuvent penser qu’ils doivent faire figurer un nombre de séances pour que l’ordonnance soit valide et que le patient soit remboursé par l’assurance maladie et les complémentaires santé, comme c’était le cas auparavant ;
- une volonté de limiter les dépenses de l’assurance maladie ;
- une appréhension quant à des abus possibles des kinésithérapeutes qui pratiqueraient trop de séances au regard de ce qui est nécessaire ;
- une envie d’éviter que le patient soit dépendant d’une tierce personne sur le moyen ou long terme pour prendre en charge sa pathologie ;
- le souhait de faire gagner du temps au kinésithérapeute en livrant une « commande » plus précise et détaillée. Mais comme nous l’avons vu précédemment, cela dessert plutôt le kinésithérapeute.
Quelles que soient les motivations des médecins à faire figurer un nombre de séances, on peut s’interroger sur les conséquences de cette mention.
Par exemple, certains patients s’arrangent pour consulter un jour de présence d’un interne ou d’un remplaçant, voire consultent un médecin spécialiste, afin de bénéficier d’une prescription sans limitation du nombre de séances.
C’est pour cela que selon mon expérience personnelle, les médecins qui souhaitent limiter le recours aux séances de kinésithérapie devraient plutôt indiquer une durée de validité maximale de la prescription qu’un nombre de séances, en précisant bien au patient qu’il s’agit bien d’une durée maximale et que la prise en charge durera idéalement moins longtemps si la récupération est rapide.
Normalement, le médecin recevra un bilan du kinésithérapeute à la fin de la prise en charge, ce qui permettra d’éventuellement rediscuter d’une prolongation des séances.
Combien de temps l’ordonnance de kiné est valable ?
Contrairement à ce qu’on peut lire parfois à droite à gauche, une ordonnance pour des séances de kiné est valable sans limite de durée (c’est à dire potentiellement toute la vie) ! Sauf dans 3 situations :
- si l’état de santé de la personne ne nécessite plus de rééducation kiné ;
- s’il y a écrit sur l’ordonnance une durée de validité (généralement en mois) ;
- s’il y a écrit sur l’ordonnance un nombre maximal de séances.
En dehors de ces 3 situations, l’ordonnance pour des séances de kiné est valable « à vie« .
L’essentiel à retenir
- Les ordonnances pour des séances de kiné doivent principalement contenir le motif de la prise en charge (type de pathologie, intervention chirurgicale, gène) et non les techniques kiné à utiliser (massage, physiothérapie, marche, équilibre) ni le nombre et la fréquence des séances
- L’ordonnance étant communiquée par les kinés à l’Assurance maladie, pour des raisons de confidentialité, mieux vaut mettre le minimum d’informations sur l’ordonnance et mettre les autres informations sur un autre document (CR d’hospitalisation, document récapitulatif du patient…)
- La mention « kinésithérapie à domicile » est importante pour les patients qui ne peuvent pas se déplacer
- Une ordonnance bizone doit être utilisée pour les patients en ALD afin qu’ils bénéficient de la prise en charge à 100% par l’assurance maladie et du tiers payant systématique
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FAQ sur les ordonnances de kiné
Ordonnance kiné sans nombre de séance : quelles conséquences ?
Une ordonnance pour des séances de kiné sans mention du nombre de séances est tout à fait valable. Ce n’est pas un oubli du médecin. Au contraire, depuis 2006 en France les ordonnances de kinésithérapie n’ont plus à être quantitatives : il n’y a plus besoin d’indiquer un nombre de séance.
Combien de séances de kiné par ordonnance ?
S’il y a écrit un nombre de séances sur l’ordonnance (par exemple : 10 séances, 15 séances), il sera possible de faire au maxium le nombre de séances indiquées. Il faudra une nouvelle ordonnance pour pouvoir en faire plus.
S’il n’y a pas écrit de nombre de séances (ni de durée de validité) l’ordonnance est valable « à vie » tant que votre kiné estime qu’elles sont nécessaires, sans nombre maximal de séances théorique.
Quelle est la durée de validité d’une ordonnance de kiné ?
La durée d’une d’ordonnance pour des séances de kiné est illimitée s’il n’y a pas de durée de validité dessus (par exemple, 6 mois, 1 an). S’il y a une durée e validité indiquée dessus (généralement, en mois), elle n’est pas valable plus longtemps que cette durée à partir de la date de prescription figurant sur l’ordonnance (et pas la date du début des séances).
Quelle est la durée de validité d’une ordonnance kiné sans nombre de séance ?
Sa durée est illimitée s’il n’y a pas indiqué de nombre de séance ni de durée de validité. Tant bien sûr que l’état du patient nécessaire des séances.
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📕 Sources 📕
Ministère de la Santé, Observatoire national de la démographie des professions de santé. Rapport d’étude : la prescription de masso-kinésithérapie par les médecins généralistes et les rhumatologues libéraux, 2009
Amandine Debarge. La prescription de masso-kinésithérapie par les médecins généralistes de l’île dela Réunion : enquête auprès de 79 médecins généralistes. Médecine humaine et pathologie. 2013.
Code de la santé publique. Article 43-21-1.
Rédigé par Nelly Darbois
J’ai exercé la profession de kinésithérapeute. J’ai créé Fonto Media en 2019 alors que j’étais encore kiné. Aujourd’hui, je continue à gérer Fonto Media tout en accompagnant les professionnels sur Wikipédia avec Wikiconsult.
Merci pour cet article clair et complet que je communiquerai volontiers à des confrères.
Je fais parti de ceux qui mentionnent parfois un nombre maximal de séances, particulièrement pour les patients douloureux chroniques. Cela permet je trouve de limiter une dépendance aux soins de kiné, d’autant plus lorsqu’ils consistent en la simple utilisation de physiothérapie qui pourrait être réalisée à la maison.
Merci pour votre retour
Il ne faut pas indiquer le diagnostic sur l’ordonnance pour des raisons de secret médical. Vaut mieux l’adresser dans une enveloppe séparée. Merci.
Bonjour,
Vous avez raison de mentionner cet aspect puisque les prescriptions sont effectivement scannées et transmises à la caisse d’assurance maladie. Les patient-es peuvent souhaiter que leur caisse ne soit pas au courant du diagnostic précis. Je vais éditer l’article dans ce sens.
Merci à vous,
BONJOUR OU TROUVER UN Kiné dans oise noyon a domicile pas fcile etant malade de sep
Bonjour,
Cet article peut peut-être vous aider : https://kinedarbois.wordpress.com/2019/12/02/kine-qui-se-deplace-a-domicile/
Étant en Savoie, je ne connais pas les kiné intervenant à domicile dans l’Oise
Cordialement
Bonjour.
Je suis médecin généraliste et prescris régulièrement des séances de kinésithérapie à mes patients nécessiteux.
Votre article très clair sur comment prescrire est très intéressant.
Je prescris toujours sans mettre le nombre ou la durée de l ordonnance.
Je ne reçois jamais le BDK mais les kinesitherapeutes me renvoient très fréquemment les patients pour renouveler l ordonnance après 10 ou 20 séances maximum.
Je ne comprends pas l interet de prescrire sans nombre si le kinesitherapeute ne peut effectuer que 20 séances et vous readresse le patient pour un renouvellement d ordonnance sans transmission du BDK toutes les 20 séances. Certains kinesitherapeutes me demandent des ordonnances renouvelables…
L avancée et l autonomie me semble inexistante.
J avais cru comprendre que le kinesitherapeute devait faire un BDK, évaluer le nombre de séances selon les référentiels de l has puis refaire un BDK et une Dep en cas de nécessité de prolonger les séances .
Je vous remercie pour l éclairage que vous voudrez bien m apporter.
Cordialement
Bonjour,
Merci pour votre retour.
Vous soulevez plusieurs choses, je vais essayer d’y répondre :
1/ « Je ne reçois jamais le BDK mais les kinesitherapeutes me renvoient très fréquemment les patients pour renouveler l ordonnance après 10 ou 20 séances maximum. »
=> Je n’envoie pas non plus systématiquement les BDK : uniquement si cela est pertinent, s’il y a des infos importantes à faire remonter. Sinon, cela prends du temps au kiné et au médecin pour rien.
Par contre, je ne comprends pas pk les kinés vous sollicitent pour refaire une ordonnance au bout de 10 ou 20 séances. Je vois deux interprétations possibles :
– interprétation charitable : ils ne savent pas que l’ordonnance est valable 1 an. Ils ont peut être peur qu’un indu de la sécu ;
– interprétation moins charitable : ils souhaitent pouvoir facturer un nouveau bilan avant la 31ème séance.
Piste d’action : les renvoyer vers cet article afin qu’ils aient peut-être accès à des informations qu’ils n’ont pas 🙂
2/ Je ne comprends pas l interet de prescrire sans nombre si le kinesitherapeute ne peut effectuer que 20 séances et vous readresse le patient pour un renouvellement d ordonnance sans transmission du BDK toutes les 20 séances. Certains kinesitherapeutes me demandent des ordonnances renouvelables…
=> Le kiné peut effectuer que 20 séances seulement pour qqs pathologies soumises à une demande d’accord préalable (DAP). Que vous marquiez 20 séances ou un nombre de séances illimités, cela ne change rien réglementairement pour ces pathologies nécessitant une DAP
3/ L avancée et l autonomie me semble inexistante.
=> Il y a effectivement un décalage entre la réglementation et ce qu’on en fait sur le terrain (kiné, médecin, etc.) !
C’est d’ailleurs pour cela que nous sommes plusieurs soignant-es (mais aussi patient-es, ou simplement citoyen-nes) à consacrer du temps à modifier le fonctionnement de notre système politique pour que les personnes les plus concernées par les lois puissent les initier ou les voter ! (Voir https://kinedarbois.fr/2022/02/16/ameliorer-reconnaissance-soignants/ )
4/ J avais cru comprendre que le kinesitherapeute devait faire un BDK, évaluer le nombre de séances selon les référentiels de l has puis refaire un BDK et une Dep en cas de nécessité de prolonger les séances .
=> Les textes disent : BDK seulement si plus de 10 séances.
Le nombre de séances ne doit pas être déterminé selon les référentiels HAS (il y en a très peu par rapport au nombre de problèmes pris en charge par les kinés) mais bien selon le bilan réalisé et les objectifs du patient.
La DAP est à faire uniquement pour les pathologies soumises à référentiel.
J’espère que c’est un peu plus clair ! Nous aurions sans doute tous et toutes à y gagner avec une réglementation bien plus souple sur la réglementation des professions et soins de santé !
Bien à vous,
Bonjour
Merci pour votre réponse.
En résumé ma question est: le nombre de séances est il limité à 20 par prescription ? Faut il refaire une nouvelle prescription toutes les 20 séances?
Bien cordialement
Bonjour, je vois (1 an après…) que je nous avais pas répondu à votre question synthétique.
Si vous n’avez pas écrit « 20 séances » sur l’ordonnance, non, pas besoin de refaire une prescription toutes les 20 séances. L’ordo pour les séances de kiné est valable sans durée limite s’il n’y a pas de durée ou de nombre de séances indiquées.
Bien cordialement,
Bonjour, vous faites référence au fait que les ordonnances sans date de fin serait valables « à perpétuité ». Comment avez vous appris cela ? Merci d’avance !
Bonjour, j’en dis plus ici à ce sujet, avec les sources : https://kinedarbois.fr/2023/04/26/nombre-de-seances-de-kine-remboursees/#duree-validite-ordonnance-kine
Bien à vous,
Bonjour, j’ai une petite discussion avec quelqu’un qui affirme qu’il n’y a aucune obligation de mentionner “AT” sur les ordonnances de kiné lorsqu’elles sont délivrées à la suite d’un accident du travail. J’ai cherché sur Légifrance, mais je ne trouve pas le paragraphe exact ; je ne vois qu’une mention générale d’une modif de la loi de 1962 sur internet, sans rien de concret. Pourriez-vous m’indiquer précisément l’article concerné, ou un autre similaire ? Mille mercis
Bonjour, à quel passage de mon article faites-vous référence ?
Je ne vois pas dans quel contexte il serait pertinent de ne pas faire figurer la mention si la prise en charge intervient bien dans ce cadre ? Tous les logiciels de kiné que j’ai eu sous les yeux (ex : Soins 2000) demandent d’inscrire le numéro d’AT afin de pouvoir aller au bout du processus de télétransmission à l’assurance maladie.
Je raconte toute l’histoire : un patient vient me voir avec une ordonnance pour un accident du travail (rupture du LCA), mais sans la mention « AT » sur l’ordonnance postopératoire. Je lui dis que la mention « AT » est nécessaire sur l’ordonnance, donc le patient retourne au secrétariat d’un hôpital du département 60. Là-bas, on le traite comme un fou, en lui disant : « Pourquoi demandez-vous cette mention alors que vous avez déjà, de toute façon, la feuille d’accident du travail Cerfa 11383*02 ? » Le secrétariat refuse donc, et mon patient revient avec une ordonnance standard, sans la mention AT.
Je cherche la base légale pour que mon patient puisse y retourner et demander une ordonnance avec la mention AT, afin de faire sa kinésithérapie dans le cadre d’un accident du travail. Merci beaucoup
Ce n’est pas du tout sûr qu’un argument légal suffise ; le plus simple dans ce cas est je pense de demander une ordo au médecin traitant, s’il est d’accord bien sûr. Sinon tant pis, les séances seront remboursées même hors contexte AT (il faudra faire comme si cela n’intervenait pas dans un contexte AT lors de la télétransmission).