Plusieurs patients en même temps chez le kiné : Que faire ?

Des centaines de personnes cherchent tous les mois sur internet si un(e) kiné, en France, a le droit de prendre plusieurs patient(e)s en même temps. Et que faire face à cette situation si elle nous déplaît ou nous semble innapropriée.

C’est un sujet délicat à traiter. J’essaie de vous donner le maximim d’informations à ce sujet.

En m’appuyant sur la réglementation, mais aussi ma connaissance des “réalités du terrain“, puisque j’ai été kiné en France en salariat de 2012 à 2019 puis en libéral de 2019 à 2023. Je vous propose aussi des pistes pour trouver des manières de fonctionner où tout le monde s’y retrouve, kinés comme patient(e)s.

Bonne lecture ! Toute remarque, avis contradictoire, question ou info complémentaire est bienvenue en commentaire 🙂.

♻️ Dernière mise à jour : août 2023.
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Que dit la loi en France sur le nombre de patients en même temps ?

En France, la kinésithérapie est une profession réglementée. Cela veut dire que des lois et réglementations encadrent la façon dont doivent travailler les kinésithérapeutes. Et notamment :

• le Code de la santé publique ;
• le Code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes.

Ces 2 codes ne définissent pas de durée minimale de séances de kiné en individuel, et ne disent pas qu’un(e) kiné a le droit ou non de prendre à la fois plusieurs patients.

Ces textes disent cependant ceci :

Dès lors qu’il a accepté de répondre à une demande, le masseur-kinésithérapeute s’engage personnellement à assurer au patient des soins consciencieux, attentifs et fondés sur les données acquises de la science.

R. 4321-80 Qualité des soins – Code de déontologie des kinés

Certaines personnes défendent que cela implique de passer un minimum de temps en individuel avec chaque personne à chaque séance. D’autres ont un point de vue différent.

Qui sont les kinés qui doivent respecter une durée minimale de séance ?

C’est un autre texte qui dit que les kinés doivent passer un minimum de temps en individuel avec un(e) patient(e). Et ce texte s’applique sur la majorité des kinés, mais pas tous. Il s’agit des kinés :

• qui travaillent en profession libérale : cabinet, kiné à domicile, intervention en EHPAD ou dans un autre établissement de santé mais en tant que kiné libéral ;
• et qui sont conventionnés avec l’Assurance maladie. Cela veut dire que leurs séances peuvent être prises en charge par la sécurité sociale et les mutuelles. C’est le cas de la plupart des kinés.

Si vous voyez un(e) kiné salarié(e), par exemple à l’hôpital, en établissement thermal ou en centre de rééducation, ces textes ne s’appliquent pas. Mais il y a peut-être une réglementation interne à l’établissement qui détermine une durée minimale des séances. Ou de la prise en charge rééducative, tous professionnels confondus.

Même chose avec un(e) kiné qui a décidé de ne pas se conventionner avec l’Assurance maladie : il n’y a pas de texte entre vous et votre kiné qui définit la durée minimale des séances, c’est donc à vous deux de trouver un accord.

Que disent les textes sur la durée minimale des séances ?

Les kinés qui exercent en libéral et qui sont conventionnés avec l’Assurance maladie sont contraints de respecter la réglementation. Voici ce qu’elle dit sur la durée des séances :

Sauf exceptions prévues dans le texte, la durée des séances est de l’ordre de trente minutes. Hormis les modalités particulières de
traitement prévues par le chapitre III, le masseur-kinésithérapeute (…) se
consacre exclusivement à son patient.

Extrait de la nomenclature générale des actes professionnels appliqués aux kinés conventionnés en France

Donc, sauf exception (qui sont en fait assez fréquentes) :

• votre séance de kiné doit durer aux alentours d’une demi-heure (= 30 minutes) ;
• ces 30 minutes environ doivent être réalisées en tête à tête avec votre kiné, sans autre patient pris en charge en parallèle.

Quelles sont ces exceptions ? C’est ce que je vais détailler maintenant.

Une séance de kiné doit durer en général 30 minutes sans qu’il y ait d’autres patient(e)s en même temps pendant cette durée. Il s’agit bien sûr de la théorie. Il y a souvent un gros décalage sur le terrain pour différentes raisons, expliquées plus loin dans l’article.

Dans quel contexte une séance de kiné peut durer plus ou moins que 30 minutes seul à seul ?

Voici les situations repertoriées dans les textes qui font que les séances de kiné peuvent être collectives, ou durer moins longtemps sans d’autres personnes en même temps :

• lorsqu’il s’agit d’une simple rééducation à la marche d’une personne âgée : ces séances, cotées AMK6, sont de l’ordre de 20 minutes en individuel, et non 30 minutes ;
• lorsqu’il s’agit d’une pathologie pouvant être prise en charge en groupe. Le groupe ne doit pas excéder 3 personnes. La durée totale de séance doit être de 30 minutes x le nombre de personnes (par exemple, 1h30 si 3 personnes dans le groupe). Par contre, votre kiné n’a pas de temps individuel à vous consacrer individuellement, tout la séance peut être collective. Et cela est possible pour beaucoup de rééducation :
  • tous les problèmes othopédiques ou rhumatologiques : lombalgie aigüe ou chronique, tendinite/tendinopathie, rééducation d’une prothèse de genou, algodystrophie, arthrose de hanche, amputation, névralgie cervico-brachiale, etc.
  • toutes les conséquences des maladies inflammatoires, comme la polyarthrite rhumatoïde,
  • la rééducation abdominale, après un accouchement, ou avant ou après une opération,
  • les conséquences des maladies ou lésions d’origine musculaire ou neurologiques : AVC, hémiplégie, paraplégie, paralysie faciale d’origine périphérique, etc.
• durée d’une séance de l’ordre de 60 minutes pour la rééducation du lymphoedème après cancer du sein ;
• durée d’1h30 en groupe de 2 à 4 personnes en cas de rééducation respiratoire, ré-entrainement à l’effort pour une pathologie respiratoire chronique, incluant la BPCO ;
• pas de durée minimale de séance en individuel pour la rééducation des maladies respiratoires avec désencombrement en “urgence” (bronchiolite du nourrisson, poussée aiguë au cours d’une pathologie respiratoire chronique).

Il est légal que votre kiné ne vous consacre pas 30 minutes d’affilée en seul à seul, mais des temps fractionnés, tant que cela reste de l’ordre de 30 minutes (dans la plupart des cas). Ou qu’il vous prenne en charge en groupe dans certains cas, mais dans ce cas, la séance doit être plus longue que 30 minutes.

Y a-t-il beaucoup de kinés qui voient plusieurs patient(e)s en même temps ?

L’UFC Que choisir a réalisé en 2015 un questionnaire pour justement savoir si les kinés en France prenaient souvent ou non plusieurs patient(e)s en même temps.

Réponse donnée :

1. 1 kiné sur 2 reçoit plusieurs patient(e)s en même temps ;
2. 14 % des kinés sont présents uniquement en début et fin de séance.

On ne peut pas faire grand chose de la première réponse, car comme on l’a vu, il y a plein de situations ou c’est tout à fait légal (et souvent pertinent) de prendre plusieurs personnes en même temps. En revanche, la deuxième réponse laisse penser que 14 % des kinés de cet échantillon ne respectent probablement pas les modalités d’exercice prévues par l’Assurance maladie.

Voici comment UFC que choisir interprète ces résultats :

L’UFC dit qu’il est légal de prendre plusieurs personnes en même temps. Comme j’espère l’avoir expliqué assez clairement dans cet article, ça l’est parfois. Mais pas systématiquement.

Les résultats d’une seule étude suggère qu’environ 14 % des kinés prennent probablement plusieurs patient(e)s en même temps dans des situations où ce n’est réglementairement pas permis.

Je me suis beaucoup attardée sur l’aspect légal, car c’est une source de questionnement. Mais je vais maintenant adopter une vision plus pratico-pratique des choses, en prenant en compte comment les choses se passent “en vrai” 🙂.

Que faire si on n’est pas satisfait de sa prise en charge kiné ?

En tant que kiné à domicile, je vois régulièrement des personnes qui n’ont pas été satisfaites d’une prise en charge en cabinet de kiné, souvent parce qu’elles étaient vues avec d’autres personnes en même temps. Le plus souvent cependant, ces personnes qui me font part de leur mécontentement :

• ont continué jusqu’à la fin leurs séances de kiné ;
• n’ont pas fait part à leur kiné de leur mécontentement.

D’autres au contraire, ont changé de kiné, puisque c’est tout à fait légal. Ou arrêté les séances de kiné plus tôt que prévu, ou trouvé un compromis avec leur kiné.

Si vous n’êtes pas satisfait de votre prise en charge, je vous recommande de faire comme ces dernières personnes :

• changez de kiné, ou ;
• demandez à votre kiné de vous former à l’autorééducation et arrêtez les séances ;
• discutez cordialement avec votre kiné du type de prise en charge que vous aimeriez avoir. Si votre kiné ne peut pas répondre à vos attentes, il ou elle pourra vous renvoyer vers un autre cabinet qui pourra peut-être mieux répondre à vos attentes.

Je comprends tout à fait que vous aimeriez que les choses viennent de votre kiné. C’est assez désagréable de devoir s’occuper de ça, alors qu’on est « dans nos droits » souvent en exigeant une prise en charge individuelle.

Cependant, je ne vois pas trop comment faire autrement ! Il y a plein de raisons (bonnes ou mauvaises, je ne vais pas chercher à les juger ici) qui peuvent expliquer que les kinés travaillent ainsi. Il faut composer avec cela.

Quelles autres alternatives avez-vous ?

Certaines personnes se plaignent à l’Ordre des kinés ou à l’Assurance maladie. Je vois plusieurs problèmes à faire cela en première intention, avant d’essayer les autres pistes que je vous propose. Voici ces problèmes :

• vous n’êtes pas sûr de trouver le bon interlocuteur ;
• si vous êtes la seule personne à vous plaindre, il y a peu de chances que votre demande aboutisse sur quelque chose ;
• si votre plainte aboutit sur quelque chose, ce sera probablement au bout de plusieurs mois ou années ;
• votre kiné ne sera peut-être jamais au courant que quelqu’un s’est plaint, et ne sera donc pas incité à modifier sa manière de pratiquer.

Cela m’est arrivé personnellement plusieurs fois de ne pas arriver à trouver un mode de fonctionnement qui convenait à tout le monde avec certain(e)s de mes patient(e)s et leurs proches. Tout le monde n’est pas fait pour travailler ensemble.

Une prise en charge kiné implique forcément une interaction humaine a minima. S’il y a un trop gros décalage entre ce que chaque personne impliquée attend de cette interaction, mieux vaut parfois arrêter cette interaction !

Voici en tout cas mon point de vue à ce sujet. N’hésitez pas à exprimer en commentaire un point de vue différent !

Pour les kinés à domicile, le problème se pose différemment. Cela mériterait un article plus conséquent, que je prendrai peut-être le temps de faire un jour. En attendant, je parle brièvement de la durée des séances en kiné à domicile ici.

Quels sont les différentes organisations possibles pour augmenter le temps individuel avec les patient(e)s quand on est kiné ?

Ces histoires de prises en charge de plusieurs patient(e)s en même temps, on en parle aussi souvent entre kinés.

Certain(e)s kinés privilégient d’ailleurs des prises en charge 100 % individuelles, parfois même d’une heure. Mais notre convention avec l’Assurance maladie nous contraint dans ce qu’on peut proposer à nos patient(e)s.

On peut légalement voir un patient une heure en tête à tête. Mais on ne pourra pas facturer plus qu’une séance de 30 minutes, soit souvent 16,13 euros brut.Si on enlève 50 % de charges et cotisations, cela est inférieur au smic horaire, sans les avantages du salariat.

Voici différentes organisations que j’ai pu constater chez des kinés qui privilégient les prises en charge individuelles :

• facturer 2 séances au lieu d’une, sur 2 jours différents (cette pratique n’est pas légale) ;
• intervenir uniquement au domicile des personnes, pour ne pas avoir la gestion et les charges d’un cabinet ;
• se déconventionner avec l’Assurance maladie ;
• pratiquer des dépassements d’honoraires (bien que les dépassements sont souvent non réglementairement possible quand on est kiné) ;
• se spécialiser pour des prises en charge avec un AMK plus élevé ;
• avoir une activité secondaire mieux remunérée (ou plus épanouissante) en plus de la kiné.

Je ne souhaite pas donner mon avis personnel sur ces pratiques, ou sur ce que devrait être le système idéal de prise en charge kiné en France. Une bonne organisation est pour moi une organisation qui a été décidé de la manière la plus démocratique possible, indépendamment de la décision à laquelle elle aboutit. D’où mon implication dans des mouvements citoyens encourageant la mise en place du RIC constituant en France.

Certain(e)s kinés adoptent différents stratégies (légales ou non) leur permettant de prendre en charge des personnes individuellement plus longtemps sans que cela pèse trop sur leur chiffre d’affaires.

Comment ça se passe dans les autres pays ?

J’aime toujours remettre les choses en perspective, et voir comment les choses se passent ailleurs. Voici quelques informations que j’ai pu trouver sur la façon dont se déroule la rééducation en kiné libérale dans d’autres pays.

Suisse 🇨🇭

La durée des séances conventionnées avec les assurances avec lesquels sont conventionnés les plysiothérapeutes suisses n’est pas fixée. Ni donc le temps passé en invididuel avec les patient(e)s.

Les kinés sont libres de choisir combien de temps passer en individuel avec chaque patient(e).

Voir mon article sur la kiné en Suisse.

Belgique 🇧🇪

Les kinés conventionnés doivent aussi comme en France Respecter des temps de séances en individuel (et parfois en groupe), fixés par une Convention de l’Inami, la sécurité sociale belge.

C’est souvent de l’ordre de 30 minutes en individuel, parfois, 15, 20 ou 60 minutes.

États-Unis 🇺🇲

Aux États-Unis, la kinésithérapie en libéral est moins bien prise en charge par la sécurité sociale nationale, Medicare.

Les actes réalisés par les kinés doivent être cotés en fonction du type d’acte et de la durée de l’acte. Souvent, à partir de 8/12 minutes, et souvent jusqu’à une heure, en individuel.

Est-ce qu’un kiné peut être condamné pour voir plusieurs patient(e)s en même temps ?

Oui, un(e) kiné peut être condamné en justice pour avoir vu plusieurs patient(e)s en même temps.

Ou plus précisément : pour avoir un volume d’activité tel qu’il est évident que plusieurs personnes ont été vues en même temps en dehors d’un contexte réglementaire de prise en charge collective, et sur de très longues périodes de temps (plusieurs années). Mais à ma connaissance, la condamnation concerne plusieurs problèmes, pas seulement celui-ci.

Le plus souvent, les kinés sont interpellé par une Caisse primaire d’Assurance maladie pour régler des indus : pour rembourser des séances qu’il ou elle n’aurait pas du facturer à l’Assurance maladie. Cela ne va pas forcément après en justice.

Vous pouvez trouver des exemples de cela dans :

• des médias, souvent de la presse quotidienne régionale, qui relatent des faits divers sur les kinés ayant eu des amendes ou des peines de prison avec sursis dans le cadre d'”escroquerie”, de “fraude à la sécurité sociale”, ou autre ;
• les sites des syndicats de kiné ;
• la jurisprudence : les compte-rendu de procès et autres disponibles sur les sites de la cour de cassation, entre autres.

Voici par exemple ce qu’on peut lire sur le site de la Cour de Cassation, sur une décision concernant un kiné.

Sur l’indu réclamé pour les actes de moins de trente minutes, il indique que les séances duraient toutes plus d’une demi heure, et qu’il surveillait constamment les patients même si il reconnaît l’impossibilité de consacrer trente minutes individuellement à chacun d’entre eux.

Cour d’appel de Toulouse, mars 2023

On reprochait de nombreuses autres choses à ce kiné, dont la facturation de plus de 45 actes par jour, ou des facturations de majoration de nuit injustifiées.

À ma connaissance, ces situations sont déclenchées par des contrôles des Caisses, surtout en cas d’activité atypique (gros volume de facturation par rapport aux autres kinés de la région, par exemple).

Peut-on gérer la confidentialité en voyant plusieurs personnes en même temps ?

Un autre problème qui peut se poser si votre kiné vous voit avec d’autres personnes à côté, c’est tout ce qui concerne la confidentialité. Bien sûr, comme kiné, nous sommes tenus au secret médical/professionnel.

Et indépendamment de toute loi, cela semble évident éthiquement de ne pas partager avec d’autres personnes des informations que des personnes nous confient et ne souhaitent pas voir partagées.

C’est cependant quelque chose de difficile : où on met le curseur ?

Si vous faites votre rééducation dans un gymnase collectif et que votre kiné vient vous montrer des exercices, il ou elle va forcément glisser des informations spécifiques sur vous en vous conseillant ou rassurant. Dans cette situation, j’ai l’impression qu’il y a un consentement explicite : normalement, votre kiné ne vous a pas forcé à rejoindre le gymnase, et vous voyez bien qu’il y a d’autres personnes.

Il y a une sorte d‘accord tacite : vous êtes ok pour que votre kiné vous donne des conseils devant les autres, même si au passage cela donne des “indices” sur ce que vous avez eu. Par contre, c’est légitime d’attendre de votre kiné qu’il dise le minimum de choses, et qu’il ou elle ne se mette pas devant tout le monde à vous questionner sur des choses plus confidentielles (dates de prochains examens à venir, etc.). D’où l’intérêt de faire au moins la première séance de bilan kiné en inviduel, dans un endroit isolé.

La situation est plus compliquée avec une personne qui aurait des troubles cognitifs et qui ne serait pas en mesure de donner vraiment son accord. Là, c’est selon moi à nous kiné d’être encore plus exigent envers nous-même pour le respect de la confidentialité.

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J’espère vous avoir apporter des éléments de réponse à vos questionnements sur le sujet ! Rendez-vous en commentaire pour toute remarque, complément d’info, question, correctif 🙂.

Je vous laisse aussi découvrir mes ebooks conçus sur la base des questionnements les plus fréquent(e)s des patient(e)s qui consultent mon site internet :