Ordonnance kiné type : quoi faire figurer ?

Voici des exemples réels et commentés d’ordonnances de kiné type, après un bref rappel législatif. Vous trouverez également un tableau récapitulatif des mentions à faire figurer sur l’ordonnance pour des séances de kiné selon les pathologies.

Enfin, vous pourrez télécharger gratuitement un document PDF récapitulatif, pour l’avoir toujours sous la main !

Les kinésithérapeutes exercent sous prescription médicale, afin que les patient-es puissent bénéficier d’un remboursent des séances de kiné. (Edit novembre 2021 : Les choses sont en train de changer avec l’accès direct en kinésithérapie.) L’ordonnance est aussi utile pour les kinés pour mieux connaître le patient et ses antécédents.

Que faut-il légalement faire figurer sur une ordonnance pour un mkde (masseur-kinésithérapeute diplômé d’état, alias kiné) ? Et qu’est-il intéressant de faire figurer pour faciliter le bilan puis la prise en charge kiné ?

Dernière mise à jour : mai 2023
Liens d’intérêt financier avec le sujet : aucun. Déclaration d’intérêts complète en mentions légales

Sommaire

1. Textes réglementaires sur l’ordonnance en kiné type
2. Exemples d’ordonnance de kiné type
   1. Ce qu’il vaut mieux mettre
   2. Ce qu’il vaut mieux ne pas mettre
   3. Exemples concrets d’ordonnances kiné type
3. Tableau récapitulatif : quoi mentionner sur l’ordonnance kiné selon la pathologie
4. Pourquoi les médecins indiquent encore souvent le nombre de séances sur les ordonnances de kiné ?
5. L’essentiel à retenir

Ordonnance en kinésithérapie type : ce qui disent les textes

Je reviens d’abord sur les informations administratives obligatoires. Puis sur le contenu à proprement parlé du motif de prescription kiné.

Informations administratives obligatoires

Les ordonnances pour des séances de kiné doivent bien sûr contenir les éléments habituels de toute ordonnance :

• la date de rédaction ;
• nom, adresse et qualité du médecin ;
• numéro FINESS et ADELI ;
• numéro de téléphone ;
• nom, prénom, âge, sexe, date de naissance du patient, et taille et poids si patient de moins de 14 ans ;
• signature du médecin.

Pour les patients en affection longue durée, une ordonnance bizone doit être utilisée si le motif des séances de kiné est en lien avec l’ALD.

La mention accident du travail ou maladie professionnelle doit également figurer sur l’ordonnance le cas échéant.

La mention “urgent, y compris nuit et week-end” doit figurer si l’état du patient nécessite une intervention du kiné le week-end ou de nuit (cas très rares, les patients nécessitant ce type de soin étant généralement en établissement où interviennent des kinés salariés).

Les kinésithérapeutes peuvent pratiquer les téléconsultations même si ce n’est pas précisé sur l’ordonnance.

Contenu de la prescription

Mais qu’en est-il concernant le contenu à proprement parlé de la prescription ? Entre 1962 et 2000, les kinésithérapeutes pouvaient exercer uniquement sous prescription qualitative et quantitative du médecin. Le médecin devait donc prescrire le nombre de séance et les techniques à utiliser par le kiné. [Arrêté du 6 janvier 1962]

Mais l’arrêté du 22 février 2000 a changé les choses. Il dit : “A l’article 4 de l’arrêté du 6 janvier 1962 (prescription qualitative et quantitative médicale des actes pouvant être pratiqués par les masseurs kinésithérapeutes) les mots QUALITATIVE et QUANTITATIVE sont supprimés“. Autrement dit, depuis 2000, les médecins n’ont plus besoin d’indiquer le nombre de séances et les techniques à utiliser par les kinés.

Mentionner le nombre de séance devient vraiment caduque

De plus, la loi Rist parue en avril 2021 vient rendre véritablement caduque la mention du nombre de séance ou de la durée de la prise en charge par les médecins. Elle modifie le Code de la santé publique et permet la chose suivante :

Lorsqu’il agit dans un but thérapeutique, le masseur-kinésithérapeute pratique son art sur prescription médicale et peut adapter, sauf indication contraire du médecin, dans le cadre d’un renouvellement, les prescriptions médicales initiales d’actes de masso-kinésithérapie datant de moins d’un an.

Article L4321-1 du Code de la santé publique, modifié par la loi Rist d’avril 2021

Bien que ce texte puisse être sujet à interprétations, en attente d’éventuelle jurisprudence à ce sujet, il peut être interprété de la manière suivante : les kinésithérapeutes peuvent pratiquer autant de séances que nécessaire durant un an (sauf pathologie nécessitant une DAP pour un nombre de séance supérieur à celui fixé nationalement par l’HAS). N’oublions pas également que les kinés peuvent aussi pratiquer sans prescription médicale dans certains cas. En France comme dans de nombreux autres pays.

L’ordonnance doit donc simplement mentionner :

• la réalisation d’un bilan diagnostic par un kinésithérapeute, ou ;
• la réalisation de séances de kinésithérapie, avec l’indication médicale (pathologie, accident, intervention chirurgicale, gène fonctionnelle…).

Exemples d’ordonnance de kiné type pour différentes pathologies

Sur la base des centaines d’ordonnance prescrites par des médecins généralistes et spécialistes que j’ai eu entre les mains ces 10 dernières années, j’ai listé les éléments qu’il est pertinent et aidant de retrouver, et ceux qui sont souvent inutiles voire qui desservent la prise en charge. Des illustrations concrètes sont ensuite données avec des exemples d’ordonnance type pour différentes prises en charge kiné en libéral chez l’adulte et l’enfant.

Ce qu’il vaut mieux mettre sur l’ordonnance de kiné

Voici les éléments qu’il est appréciable de trouver par les kinés sur la prescription du médecin généraliste ou spécialiste.

Le motif des séances de kiné ✅

Quelle est la pathologie, l’intervention ou le déficit identifié par le médecin qui nécessite la prise en charge kiné, et sa date de survenue ? Exemples : BPCO, chutes à répétition, PTH, douleur, difficultés à se déplacer en extérieur, paralysie cérébrale, etc.

Quelles sont les contre-indications éventuelles surtout en post-opératoire (appui, amplitude de mobilisation) ?

Cependant, il ne vaut mieux pas mentionner le diagnostic médical précis sur l’ordonnance pour des raisons de secret médical. En effet, les prescriptions sont scannées par les kinésithérapeutes et systématiquement et obligatoirement envoyées à la caisse de sécurité sociale du patient. Ce dernier n’a pas forcément envie que sa caisse soit au courant du diagnostic médical précis.

Mieux vaut donc rester peu précis sur l’ordonnance de séances de kiné et joindre sur un courrier ou mail séparé et confidentiel le diagnostic précis.

Quelques exemples de motifs généraux respectant le secret médical :

• rééducation du membre inférieur ;
• reconditionnement général ;
• rééducation respiratoire ;
• rééducation neuromotrice ;
• mon préféré : bilan et séances de kinésithérapie en découlant.

Les antécédents du patient ✅

Éventuellement, mentionner les antécédents du patient pouvant interférer avec la prise en charge kiné (exemples : hypotension orthostatique, phlébite, insuffisance cardiaque, etc.). Pour des raisons de secret médical, mieux vaut les faire figurer également sur un document séparé.

Kinésithérapie à domicile, dimanche, jours fériés ✅

La mention “kinésithérapie à domicile” peut figurer sur l’ordonnance, si le patient n’est pas en mesure de se déplacer en cabinet. Ou si des séances à domicile sont plus pertinentes. Elle peut figurer sur l’ordonnance pour que le déplacement de 2,5 à 4 euros et les indemnités kilométriques éventuelles soient prises en charge par l’assurance maladie et les mutuelles.

Ceci dit, cela reste facultatif : les kinés peuvent pratiquer à domicile sans cette mention “à domicile”. En théorie, car certains préfèrent disposer de cette mention pour être “couvert” en cas de contrôle de la CPAM..

Si les soins doivent potentiellement être réalisés les dimanches ou jours fériés, cette mention “dimanche et jours fériés si nécessaire” doit forcément figurer. Cela permettra au kiné de facturer la majoration applicable. La prise en charge par l’assurance maladie et les complémentaires santé pourra être totale.

Prescription relative au traitement de l’ALD ✅

Le cas échéant, la mention “prescription relative au traitement de l’affection longue durée” doit être écrite. Il faut utiliser une ordonnance bizone adaptée, pour que le patient soit pris en charge à 100 % par l’assurance maladie via le tiers-payant. Mettre simplement “en ALD” ne suffit théoriquement pas.

Durée maximale de validité ?

Dans certains cas, je trouve pertinent d’indiquer une durée maximale de validité de l’ordonnance. Par exemple, dans le cas de patients très demandeurs de séances de kiné et peu dans une optique d’améliorer de manière active et autonome leur santé (exemple : 3 mois dans le cas d’une lombalgie chronique).

Cela peut encourager le patient à être dans une dynamique plus active et permet au kinésithérapeute de plus facilement encourager l’autonomie et l’indépendance du patient dans sa prise en charge qu’avec une ordonnance sans durée de validité, valable de manière illimitée. Et souvent d’ailleurs tout de même reconduite d’année en année par les médecins généralistes ou spécialistes.

Ce qu’il vaut mieux éviter de mettre sur l’ordonnance de kiné

Voici à l’inverse les éléments qui sont souvent inutiles, voire parfois néfastes, lorsqu’ils figurent sur l’ordonnance de séances de kiné.

Le nombre de séances ❌

En fonction du bilan kiné réalisé, et de la façon dont le patient arrive à se prendre en charge par lui même et de ses objectifs, le nombre de séances nécessaire peut varier du simple au quintuple voire plus pour un même motif de prescription.

Les kinésithérapeutes qui voient longuement et régulièrement les patients sont probablement plus à même de déterminer le nombre de séances nécessaires. Ce nombre peut d’ailleurs évoluer en fonction de l’évolution de la rééducation et d’autres facteurs (décompensation cardiaque ou nouvelle chute en cours de prise en charge par exemple).

De plus, il est délicat pour un kiné de réaliser moins de séances que celles prescrites par le médecin, car le patient peut considérer comme un dû le nombre de séances prescrites.

Les techniques de kinésithérapie à appliquer ❌

Il est préférable de ne pas orienter déjà un patient dans un type de prise en charge très spécifique, avant même qu’un bilan kiné soit réalisé. Par exemple, il faut éviter de mentionner : travail postural, massage, physiothérapie, ultrasons (voir mon article sur les ultrasons en kinésithérapie), apprentissage du relevé du sol, travail de la marche et de l’équilibre, étirement, drainage lymphatique manuel, etc.

Les kinésithérapeutes déterminent eux-même les techniques pertinentes, en lien avec le bilan kiné et les objectifs du patient, ainsi que les possibilités matérielles du cabinet ou du domicile.

Un patient qui voit écrit “massage” sur la prescription du médecin peut considérer cela comme un dû et s’attendre à une prise en charge orientée sur le confort, ou croire à tort que le massage à des vertus thérapeutiques. Le kinésithérapeute qui ne pratique pas ou peu de massage, en vertu des recommandations internationales et des données de la science, sera en porte à faux. La mention des techniques à utiliser n’apporte pas d’éclairage au kiné, contrairement à la mention des pathologies ou des gènes fonctionnelles décrites par le patient et sa famille.

👉 Voir ce que je pense du massage en kinésithérapie.

La fréquence des séances ❌

Exemple : 3 fois par semaine, 1 fois par semaine. Là encore, les kinésithérapeutes déterminent directement avec les patients, en fonction des objectifs établis en début de prise en charge et pouvant évoluer à tout moment, la fréquence idéale. Cette fréquence évolue en général dans le temps.

Ordonnance kiné type PDF

Vous pouvez télécharger gratuitement un document de synthèse de cet article, pour l’avoir toujours sous la main :

Exemples d’ordonnances de kiné type commentées

Ordonnance de kiné type en pédiatrie pour un bébé atteint de paralysie cérébrale

Ordonnance de kiné type en gériatrie

Ordonnance de kiné type pour des pathologies respiratoires

Exemple d’ordonnance de kiné type en orthopédie

Tableau récapitulatif : quoi mentionner sur l’ordonnance kiné selon la pathologie

Vous trouverez dans ce tableau la mention que je recommande d’indiquer sur l’ordonnance kiné selon la pathologie ou le problème rencontré par le patient.

Pathologie, problème	Ce qu’il faut mettre sur l’ordonnance
Perte d’autonomie, chutes, difficultés à se déplacer, à faire les transferts (se lever du lit, d’une chaise). Quelque soit l’âge	Bilan et rééducation pour perte d’autonomie Bilan et rééducation pour troubles de l’équilibre
Douleur, fracture, entorse, problème, œdème, gène à un membre (bras, jambe) ou au tronc (ventre, dos, thorax, tête, etc.). Amputation	Bilan et rééducation du membre inférieur Bilan et rééducation du membre supérieur Bilan et rééducation du tronc
Douleur, fracture, entorse, problème, gène à plusieurs membres et/ou au tronc et à un membre. Amputations. Fibromyalgie	Bilan et rééducation des 2 membres supérieurs Bilan et rééducation des 2 membres inférieurs Bilan et rééducation du tronc et d’un membre
Problème neurologique (AVC, Parkinson, paralysie cérébrale, paraplégie, tétraparésie de réanimation, myopathie, atteinte nerveuse périphérique, SEP, etc.)	Bilan et rééducation dans un contexte neurologique
Problème respiratoire aigu ou chronique (BPCO, mucoviscidose, DDN, cancer, bronchiolite)	Bilan et rééducation pour une pathologie respiratoire
Problème vestibulaire, vertiges	Bilan et rééducation vestibulaire
Problème de continence	Bilan et rééducation de la sphère pelvienne
Soins palliatifs	Bilan et rééducation dans un contexte palliatif
Obésité, pathologie cardiaque aiguë ou chronique, altération de l’état général post-opératoire	Bilan et rééducation pour reconditionnement physique général
Paralysie faciale	Bilan et rééducation maxilo-faciale
Brûlures	Bilan et rééducation dans un contexte de brûlures

Pourquoi les médecins indiquent souvent le nombre de séances sur les ordonnances de kiné ?

Les 3 spécialités médicales qui ont le plus de poids dans le total des prescriptions de séances de kiné sont :

• les généralistes (75 %) ;
• les chirurgiens orthopédistes (7,5 %) ;
• les rhumatologues (4 %).

Les médecins généralistes prescrivent de plus en plus souvent des séances de kiné. La part de prescription en kinésithérapie sur l’ensemble de leur activité de prescription (médicaments, examens, autres professionnels de santé) est passée de 5,2% à 8,1% entre 1987 et 2007. A l’inverse, les rhumatologues prescrivent plus souvent des séances de kinésithérapie lors de leur activité de prescription, mais elle est en diminution.

Plusieurs explications peuvent être données quant au fait que les médecins indiquent souvent un nombre et une fréquence de séances :

• une méconnaissance de la réglementation actuelle : certains médecins peuvent penser qu’ils doivent faire figurer un nombre de séances pour que l’ordonnance soit valide et que le patient soit remboursé par l’assurance maladie et les complémentaires santé, comme c’était le cas auparavant ;
• une volonté de limiter les dépenses de l’assurance maladie ;
• une appréhension quant à des abus possibles des kinésithérapeutes qui pratiqueraient trop de séances au regard de ce qui est nécessaire ;
• une envie d’éviter que le patient soit dépendant d’une tierce personne sur le moyen ou long terme pour prendre en charge sa pathologie ;
• le souhait de faire gagner du temps au kinésithérapeute en livrant une “commande” plus précise et détaillée. Mais comme nous l’avons vu précédemment, cela dessert plutôt le kinésithérapeute.

Quelles que soient les motivations des médecins à faire figurer un nombre de séances, on peut s’interroger sur les conséquences de cette mention. Par exemple, certains patients s’arrangent pour consulter un jour de présence d’un interne ou d’un remplaçant, voire consultent un médecin spécialiste, afin de bénéficier d’une prescription sans limitation du nombre de séances.

C’est pour cela que selon mon expérience personnelle, les médecins qui souhaitent limiter le recours aux séances de kinésithérapie devraient plutôt indiquer une durée de validité maximale de la prescription qu’un nombre de séances, en précisant bien au patient qu’il s’agit bien d’une durée maximale et que la prise en charge durera idéalement moins longtemps si la récupération est rapide.

Normalement, le médecin recevra un bilan du kinésithérapeute à la fin de la prise en charge, ce qui permettra d’éventuellement rediscuter d’une prolongation des séances.

L’essentiel à retenir

• Les ordonnances pour des séances de kiné doivent principalement contenir le motif de la prise en charge (type de pathologie, intervention chirurgicale, gène) et non les techniques kiné à utiliser (massage, physiothérapie, marche, équilibre) ni le nombre et la fréquence des séances
• L’ordonnance étant communiquée par les kinés à l’Assurance maladie, pour des raisons de confidentialité, mieux vaut mettre le minimum d’informations sur l’ordonnance et mettre les autres informations sur un autre document (CR d’hospitalisation, document récapitulatif du patient…)
• La mention “kinésithérapie à domicile” est importante pour les patients qui ne peuvent pas se déplacer
• Une ordonnance bizone doit être utilisée pour les patients en ALD afin qu’ils bénéficient de la prise en charge à 100% par l’assurance maladie et du tiers payant systématique

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📕 Sources 📕

Ministère de la Santé, Observatoire national de la démographie des professions de santé. Rapport d’étude : la prescription de masso-kinésithérapie par les médecins généralistes et les rhumatologues libéraux, 2009

Amandine Debarge. La prescription de masso-kinésithérapie par les médecins généralistes de l’île dela Réunion : enquête auprès de 79 médecins généralistes. Médecine humaine et pathologie. 2013.

Code de la santé publique. Article 43-21-1.