Nombre de séances de kiné remboursées par an, par semaine : comment savoir ?

Vous vous demandez quel est le nombre de séances de kiné remboursées dans votre situation ?

Par an, par semaine ? Avec ou sans demande d’accord préalable (DAP) ?

Que vous soyez patient(e), kinésithérapeute, médecin, cet article devrait répondre à toutes vos questions à ce sujet.

C’est moi-même, Nelly, kiné depuis 2012, et exerçant en libéral depuis 2019, qui l’ait rédigé. Je m’appuie bien sûr autant que possible sur des sources fiables et à jour, que vous trouverez listées en fin d’article.

♻️ Dernière mise à jour : avril 2023.
👩‍⚖️ Déclaration de liens d’intérêts financiers : aucun en lien directe avec le sujet. Ma déclaration de liens d’intérêt complète est en mentions légales.

Sommaire

• Règle générale sur le remboursement des séances de kinésithérapie en France
  • Cas où l’ordonnance médicale indique un nombre ou une durée de séances
  • Cas où l’ordonnance n’indique aucun nombre ou durée
• Quand est-ce qu’il y a un nombre maximal de séances de kiné ?
• Que faire si on dépasse le nombre de séances maximales de kiné ?
• Est-ce qu’il y a un nombre maximal de séances pour les séances hors nomenclature ?
• Combien de temps est valable l’ordonnance sans durée ou nombre de séances dessus ?
• Combien de temps est valable l’ordonnance sans durée ou nombre de séances dessus ?

Règle générale sur le remboursement des séances de kinésithérapie en France

Dans l’immense majorité des cas, en France, on consulte un(e) kiné avec une ordonnance de séances de kiné réalisée par un(e) médecin.

Deux cas de figure se présentent :

• l’ordonnance mentionne :
  • un nombre de séance. Quelques exemples réels de mes dernières prescriptions :
    • faire pratiquer par MKDE 10 séances de rééducation du membre inférieur droit préalable à la pose d’une prothèse de genou ;
    • 30 séances de massage et rééducation du rachis dorsolombaire ;
  • et/ou une durée de prise en charge :
    • faire réaliser par masseur-kinésithérapeute 3 séances par semaine pendant 1 mois ;
    • QSP : 6 mois (cela veut dire Quantité Suffisante Pour 6 mois) ou OAR 12 mois (Ordonnance à Renouveler dans 12 mois).
• l’ordonnance ne mentionne ni nombre de séance, ni durée de séance.

Je vais détailler comment ça se passe en général dans ces 2 situations.

Cas où l’ordonnance médicale indique un nombre ou une durée de séances

Si l’ordonnance mentionne un nombre maximal de séance, alors vous ne pourrez pas faire plus de séances que le nombre indiqué.

Si vous avez besoin de plus de séances, il faudra une nuvelle ordonnance pour que vous soyez remboursé par l’Assurance maladie et les mutuelles. Même si vous êtes en accident du travail, en arrêt maladie ou en affection longue durée (ALD).

Même chose si l’ordonnance mentionne une durée maximale de prise en charge. Votre kiné aura besoin d’une nouvelle ordonnance même si votre état de santé justifie de poursuivre les séances plus longtemps.

Et dans certains cas, vous aurez même moins de séances remboursées que le nombre indiqué. Cela dépend de la pathologie pour laquelle vous consultez un kiné. Pour certaines pathologies, il faut faire ce qu’on appelle une demande d’accord préalable à partir d’un certain nombre de séances.

Je l’explique dans le paragraphe suivant, où je liste toutes les pathologies concernées par la DAP.

Si l’ordonnance indique un nombre maximal de séances de kiné ou une durée, vous ne pourrez pas être remboursé pour une prise en charge durant plus longtemps. Il faudra une nouvelle prescription médicale.

Cas 1 : mention d’un nombre de séance par semaine remboursées et d’une durée

Cas 2 : mention d’un nombre de séance remboursées

Cas où l’ordonnance n’indique aucun nombre ou durée

Le plus souvent, les ordonnances faites par le médecin n’indiquent pas de nombre de séances ou de durée. C’est d’ailleurs depuis 2000 (soit il y a plus de 23 ans à l’heure où j’écris ces lignes…) que les médecins n’ont plus besoin de quantifier le nombre de séances de kiné !

Dans ce cas, il n’y a pas de nombre maximal de séances remboursées. Vous en faites autant que nécessaire par an ou par semaine pendant toute la durée de validité de l’ordonnance (1 an par défault). Vous serez remboursé par la sécu et les mutuelles.

Une exception cependant (valable aussi s’il y a écrit un nombre ou une durée de séances). Pour les pathologies recensées dans le tableau suivant, le nombre de séances remboursées est fixé d’avance.

Si vous en avez besoin de plus, votre kiné doit faire des démarches administratives supplémentaires, et l’Assurance maladie peut refuser le remboursement.

Pathologie	Nombre maximal de séances remboursées avant démarche administrative supplémentaire (Demande d’accord préalable)
Entorse latérale de la cheville (récente)	10
Prothèse totale de hanche	15
Prothèse unicompartimentale ou totale de genou	25
Ligament croisé antérieur opéré	40
Chirurgie du canal carpien	0 – Aucune séance remboursée, il faut faire une DAP dans tous les cas
Ménisectomie sous arthroscopie du genou	15
Opération de la coiffe des rotateurs par arthroscopie ou abord direct	50
Lombalgie aiguë ou chronique	15
Cervicalgie aiguë ou chronique	25
Fracture de l’extrémité distale des 2 os de l’avant bras (= un certain type de fracture du poignet)	30
Fracture du coude chez l’adulte, avec ou sans luxation	30
Fracture de l’humérus (extrémité proximale, l’épaule) sans opération	10
Coup du lapin sans lésion neurologique	10
Tendinite de la coiffe des rotateurs non opérée	25

Si l’ordonnance n’indique pas de nombre de séance, autant de séances que nécessaires peuvent être remboursées pendant un an. Sauf si on est dans le cas d’une des 14 situations où une DAP est nécessaire à partir d’un certain nombre de séances.

Quand est-ce qu’il y a un nombre maximal de séances de kiné remboursées ?

À ce stade, vous devriez avoir identifé qu’il y a 2 situations où il y a un nombre maximal de séances de kiné remboursées par semaine ou par an :

• il y a un nombre de séances indiquées sur l’ordonnance ;
• vous êtes dans le cas d’une des 14 situations énumérées dans le tableau ci-dessus.

Dans tous les autres cas de figure, le nombre de séance par an ou par semaine n’est pas limité. L’ordonnance est valable “à vie” tant que votre état le nécessite au regard du motif écrit sur l’ordonnance.

Le nombre maximal de séance de kiné possible par jour est de 2, dans certains cas, mais c’est plutôt rare.

Que faire si on dépasse le nombre de séances maximal de kiné ?

Si vous vous rendez compte après que :

• vous avez fait plus de séances de kiné que le nombre indiqué ;
• ou vous avez fait des séances de kiné au-delà de la durée de validité de l’ordonnance,

voilà les différentes manières de réagir possibles.

• Attendre de voir si cela pose problème à quelqu’un. Si c’est une seule séance, cela peut passer à la trappe. C’est dans tous les cas plutôt votre kiné qui risque d’être embêté dans un premier temps, la sécu ne lui payant pas les séances.
• Demander à votre médecin s’il accepte de réaliser une nouvelle ordonnance en la datant comme il faut.
• Payer de votre poche la ou les séances concernes.

À ma connaissance, cela ne m’est jamais arrivé pour mes patient(e)s. J’ai peu d’ordonnance indiquant un nombre de séance maximal, et lorsque c’est le cas, c’est rare qu’on les fasse toutes. Concernant la durée de validité, j’indique dans mon agenda quand est-ce que les ordonnances se finissent pour anticiper et faire en sorte d’avoir une nouvelle ordonnance un mois avant.

Est-ce qu’il y a un nombre maximal de séances pour les séances hors nomenclature ?

Tous les kinésithérapeutes libéraux peuvent réaliser des actes hors nomenclature. Ces actes ne sont jamais remboursés par l’assurance maladie, et rarement par les mutuelles.

Il n’y a pas de nombre maximal d’actes hors nomenclature réalisables par les kinés.

La sécurité sociale ne les rembourse jamais.

En revanche, les mutuelles les remboursent dans certains cas. Mais cela varie énormément selon les mutuelles et les contrats. Il faut contacter votre mutuelle avec le devis de votre kiné pour connaître le remboursement possible (montant et nombre de séances).

Combien de temps l’ordonnance est valable sans durée ou nombre de séances dessus ?

Pendant longtemps, j’ai cru qu’une ordonnance de kiné faite par un médecin était valable 1 an à partir de la date indiquée sur l’ordonnance (et pas à partir de la date de la première séance de kiné).

Par exemple, s’il y a écrit que l’ordonnance a été faite le 15 avril 2023, la dernière séance de kiné remboursée pourrait être effectuée le 14 avril 2024.

Nous sommes beaucoup de kinés à solliciter une nouvelle prescription une fois par an pour des paitent(e)s vus de manière chronique, ou sur de très longues périodes. Ou même à recevoir une nouvelle ordonnance du médecin par an, sans rien demander.

Pourtant, une ordonannce de kiné n’est pas limitée dans le temps s’il n’y a pas indiqué de durée limitée ! Elle est valable pendant des années voire à vie, tant que l’état de la personne le nécessite. Et c’est au kiné d’apprécier cet état. Il n’y a pas besoin de redemander une nouvelle ordonnance.

Un grand merci au kiné sur Twitter qui m’a donné cette information, à côté de laquelle j’étais passée à côté malgré mes recherches 👍 !

Voici quelques sources prises sur le forum d’ameli.fr pour étayer cela :

La durée de validité d’un an par défault des ordonnances n’est valable que pour :

• les médicaments ;
• les dipositifs et produits de santé ;
• les prescriptions médicales de transport.

Il n’y a pas besoin de “renouveller” une ordonnance de kiné tous les ans. L’ordonnance est valable à vie, à condition que l’état de santé le nécessite toujours, pour le motif indiqué sur l’ordonnance.

Dans la pratique, je pense que certain(e)s kinés puissent souhaiter se “couvrir” en redemandant une nouvelle ordonnance par an.

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Des remarques à apporter ? Des questions ? Tout cela peut trouver sa place en commentaire !